Compte rendu de la séance du vendredi 28 mars 2014

 

Président : Jean-Claude CHANTRAINE, Doyen d'âge

Secrétaire de séance: Jordi HOSTEIN

Présents : Ana Belen ALVAREZ, Sophie ASSIMANS, Marc BEGORRE, Jean-Marc

BUFFEL, Jeannine CAILLABET, Jean-Claude CHANTRAINE, Sandra CLOUET,

Michèle COSTE, Sylvie FOURCADE, Jordi HOSTEIN, Philippe LACAZE, Pierre

MACHINAL, Edouard PALETOU, Ginette ROBERT, Christophe VIGNES

 

Ordre du jour:

- Election du Maire

- Fixation du nombre d'adjoints

- Election des Adjoints au Maire

- Désignation des délégués aux structures intercommunales

 

Délibérations du conseil

 

Election du Maire ( DE_2014_023)

Monsieur Jean-Claude CHANTRAINE, Président de l’assemblée selon l’article L-2122-8 du

CGCT, rappelle l’objet de la séance qui est l’élection du Maire.

Après un appel à candidatures, il est procédé au vote.

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

- Nombre de bulletins : 15

- Bulletin blanc ou nul : 1

- Suffrages exprimés : 14

- Majorité absolue : 8

A obtenu :

Monsieur Marc BEGORRE : 14 voix

Monsieur Marc BEGORRE, ayant obtenu la majorité absolue, est proclamé Maire et a été

immédiatement installé.

 

Compte rendu de la séance du vendredi 28 mars 2014

 

Président : Marc BEGORRE, Maire

Secrétaire de séance: Jordi HOSTEIN

 

Fixation du nombre d'adjoints ( DE_2014_024)

Monsieur le Maire expose à l’Assemblée qu’il est nécessaire de déterminer le

nombre d’adjoints pour la durée du mandat.

Il indique qu’en application des articles L.2122-1 et L.2122-2 du Code Général des

Collectivités Territoriales, la commune peut disposer de 4 adjoints au Maire au

maximum. Il rappelle qu’en application des délibérations antérieures, la commune

disposait, à ce jour, de quatre adjoints.

Le Conseil Municipal, ouï l’exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, à

l’unanimité des membres présents,

DECIDE de fixer à quatre le nombre d’adjoints au Maire de la commune pour la

durée du mandat.

 

Election des Adjoints ( DE_2014_025)

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu la délibération du Conseil Municipal fixant le nombre d’adjoints au Maire à 4,

Monsieur le Maire rappelle que l’élection des adjoints intervient par scrutins

successifs, individuels et secrets dans les mêmes conditions que pour celle du

Maire. Les Adjoints prennent rang dans l’ordre de leur nomination et il convient par

conséquent de commencer par l’élection du Premier adjoint. Il est dès lors procédé

aux opérations de vote dans les conditions réglementaires.

Après un appel à candidatures, il est procédé au déroulement des votes.

 

Election du Premier adjoint :

Après dépouillement, les résultats sont :

- Nombre de bulletins : 15

- Bulletin blanc ou nul : 1

- Suffrages exprimés : 14

- Majorité absolue : 8

A obtenu :

Madame Jeannine CAILLABET : 14 voix

Madame Jeannine CAILLABET, ayant obtenu la majorité absolue, est proclamée

Première Adjointe au Maire.

 

Election du Deuxième adjoint :

Après dépouillement, les résultats sont :

- Nombre de bulletins : 15

- Bulletins blanc ou nul : 0

- Suffrages exprimés : 15

- Majorité absolue : 8

A obtenu :

Monsieur Jean-Claude CHANTRAINE : 15 voix

Monsieur Jean-Claude CHANTRAINE, ayant obtenu la majorité absolue, est

proclamé Deuxième Adjoint au Maire

 

Election du Troisième adjoint :

Après dépouillement, les résultats sont :

- Nombre de bulletins : 15

- Bulletins blancs ou nuls: 2

- Suffrages exprimés : 13

- Majorité absolue : 7

A obtenu :

Madame Sylvie FOURCADE : 13 voix

Madame Sylvie FOURCADE, ayant obtenu la majorité absolue, est proclamée

Troisième Adjointe au Maire.

 

Election du Quatrième adjoint :

Après dépouillement, les résultats sont :

- Nombre de bulletins : 15

- Bulletins blanc ou nul : 1

- Suffrages exprimés : 14

- Majorité absolue : 8

A obtenu :

Monsieur Jean-Marc BUFFEL : 14 voix

Monsieur Jean-Marc BUFFEL, ayant obtenu la majorité absolue, est proclamé

Quatrième Adjoint au Maire.

Les intéressés ont déclaré accepter l’exercice de ces fonctions.

 

Désignation d'un délégué au Syndicat Intercommunal A.GE.D.I. ( DE_2014_026)

M. Marc BEGORRE, Maire, fait part au Conseil Municipal qu’il convient, compte tenu

que la collectivité est membre du Syndicat Intercommunal A.GE.D.I., de désigner le

délégué au Syndicat.

Le Conseil Municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu l’arrêté préfectoral n°DFEAD-3B-98 n°3 du 22 janvier 1998 de Monsieur le Préfet

de Seine et Marne créant le Syndicat Mixte A.GE.D.I.,

Vu l’arrêté Préfectoral DRCL-BCCCL du 16 juin 2011, du Préfet de Seine et Marne,

autorisant la modification des statuts du Syndicat,

Vu les arrêtés du Préfet de Seine et Marne portant adhésion et retrait des

collectivités membres, depuis 1998,

Considérant le renouvellement des assemblées délibérantes, la collectivité membre

du Syndicat Intercommunal A.GE.D.I doit désigner un délégué A.GE.D.I.

Après avoir délibéré,

DESIGNE par 15 voix pour, 0 voix contre et 0 abstentions

Monsieur Marc BEGORRE, Maire,

19 route de St-Vincent 65380 LAMARQUE-PONTACQ

comme représentant de la collectivité au dit syndicat qui sera convoqué à

l’Assemblée Spéciale du groupement intercommunal A.GE.D.I.

 

Désignation des délégués au S.D.E.65 ( DE_2014_027)

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu’à la suite du renouvellement

général des conseils municipaux le 23 mars 2014, le mandat des délégués de la

commune au sein du Syndicat Départemental d’Electricité des Hautes-Pyrénées a

pris fin.

Il convient donc d’élire les nouveaux délégués de la commune.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents,

DESIGNE :

- Titulaire :

Marc BEGORRE 19 route de Saint-Vincent 65380 LAMARQUE-PONTACQ

- Suppléant

Edouard PALETOU 6 bis rue du Bédat 65380 LAMARQUE-PONTACQ

comme représentants de la commune au Comité du Syndicat Départemental

d’Electricité des Hautes-Pyrénées.

 

Désignation délégués au S.A.H.B.O. (DE_2014_032)

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu’à la suite du renouvellement

général des conseils municipaux le 23 mars 2014, le mandat des délégués de la

commune au sein du Syndicat d’Aménagement Hydraulique du Bassin de l’Ousse a

pris fin.

Il convient donc d’élire deux nouveaux délégués de la commune.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents,

DESIGNE :

- Jean-Claude CHANTRAINE 5 rue du Béarn 65380 LAMARQUE-PONTACQ

- Michèle COSTE 31 chemin Henri IV 65380 LAMARQUE-PONTACQ

comme représentants de la commune au Comité du Syndicat d’Aménagement

Hydraulique du Bassin de l’Ousse.

 

Désignation délégués au S.M.N.E.P. (DE_2014_036)

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu’à la suite du renouvellement

général des conseils municipaux le 23 mars 2014, le mandat des délégués de la

commune au sein du Syndicat Mixte Nord-Est de PAU a pris fin.

Il convient donc d’élire les nouveaux délégués de la commune.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents,

DESIGNE :

Titulaire : Madame Michèle COSTE

31 chemin Henri IV 65380 LAMARQUE-PONTACQ

 

Suppléant : Monsieur Jean-Claude CHANTRAINE

5 rue du Béarn 65380 LAMARQUE-PONTACQ

comme représentants de la commune au Comité du Syndicat Mixte Nord-Est de

PAU.

 

Correspondant Défense :

Madame Sophie ASSIMANS est désignée Correspondant Défense pour la durée du

mandat.

 

Correspondant Intempéries :

Monsieur Jean-Marc BUFFEL est désigné Correspondant Intempéries pour la durée

du mandat.

                                                                                          Le Maire

                                                                                         Marc BEGORRE